lundi 10 octobre 2026 à 18 h 00 à la Salle polyvalente de Bruis Valdoule
ORDRE DU JOUR :
- Approbation du compte rendu du 13 Aout 2026
- Demande de subventions
- Détermination des horaires de l’éclairage public
- Signature de la convention de passage avec TE05
- Signature convention IT 05 (pour Adduction d’Eau Potable)
- Signature convention avec la Mairie de l’Epine (frais de scolarisation)
- Tarif des branchements d’eau potable
- Autorisation de réalisation de travaux d’accessibilité
- Recouvrement des dépens et indemnités accordés à la Commune (Ferme Relais)
- Informations diverses
- Questions diverses
